Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles Etablissement public administratif créé par le décret no 95-463 du 27 avril 1995 modifié
/
DOMAINE DE VERSAILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VERSAILLES
Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles Etablissement public administratif créé par le décret no 95-463 du 27 avril 1995 modifié

Numéro de dépôt :
3601261
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2018
DOMAINE DE VERSAILLES de Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles Etablissement public administratif créé par le décret no 95-463 du 27 avril 1995 modifié

Présentation de la marque DOMAINE DE VERSAILLES

Déposée le 29 septembre 2008 par Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles Etablissement public administratif créé par le décret no 95-463 du 27 avril 1995 modifié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE VERSAILLES »

Le déposant est Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles Etablissement public administratif créé par le décret no 95-463 du 27 avril 1995 modifié domicilié(e) Château de Versailles, RP 834,78008 VERSAILLES - 78008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VERSAILLES est expirée depuis le 29 septembre 2018.


Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles Etablissement public administratif créé par le décret no 95-463 du 27 avril 1995 modifié - Château de Versailles, RP 834,78008 VERSAILLES - 78008 - France


ADSIGNA - 43 Rue SAINT AUGUSTIN,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Inscription le 18 mai 2011 - Changement de dénomination n°549292 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour le couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes et linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Rayons de miel ; rayons de ruche ; ruches pour abeilles ; cire gaufrée pour ruches ; cadres de ruches.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles pour l'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à ourlettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; bonbons de miel. Sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Abeilles vivantes. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrage.